Préambule

La connexion et la navigation sur le Site France Etalons par l’Utilisateur implique l’acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales.



Article 1 — Éditeurs

Michel GUIOT — Denis HUBERT

France Etalons

Société au capital de 1 000 euros

SIRET : 809 322 399 00019

Numéro de TVA : FR76809322399

Code NAF : 0162Z

Siège social : 12 Rue du Moulin — Termes, 08250 GRANDPRE



Article 2 — Hébergeur

Le Site est hébergé par la société EquiDéclic

Adresse : 60 Rue de l’Ormelet, 14790 MOUEN



Article 3 — Conception

Le Site a été conçu et développé par la société EquiDéclic

SIRET : 490 377 058 00048

Code NAF : 6201Z

Siège social : 60 Rue de l’Ormelet, 14790 MOUEN



Article 4 — Accès au Site

Le Site est accessible en tout endroit, 7j/j, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découler d’une nécessité de maintenance.

En cas de modification, interruption ou suspension du Site, l’Editeur ne saurait être tenu responsable.



Article 5 — Droit d’auteur

Tous les textes, commentaires, photographies, logiciels, illustrations et images fixes ou animées reproduits ou mis à disposition sur ce site sont protégés par le droit d’auteur, et ce dans le monde entier. Toutes les photographies utilisées sur notre Site ont été réalisées par : Dirk Caremans, Agence Ecary, Persburo Melissen, Pferdefotografie, Lafrentz, Janne Bugtrup, Reuters, PSV, Les Garennes, Simon Concept, Cyrielle, Temmerman, Hinners Sophie, Studforlife, Tiffany VAN HALL, Peter VAN DEN BULCK et Pixel Events.



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